Déposée le 22 décembre 2010 par POUSSARD LOUP-PAUL et COURTINE CATHERINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP 06 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Les déposants sont POUSSARD LOUP-PAUL domicilié(e) 19 CAMILLE-DESMOULINS - 75011 - PARIS - France et COURTINE CATHERINE domicilié(e) 241 ROUTE DE BELLET VILLA N 8 - 06200 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTINE CATHERINE domicilié(e) 241 ROUTE DE BELLET VILLA N 8 - 06200 - NICE - France.
La marque CAP 06 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 06 est expirée depuis le 22 décembre 2020.
POUSSARD LOUP-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : CROISICLUB
POUSSARD LOUP-PAUL - 19 CAMILLE-DESMOULINS - 75011 - PARIS - France
COURTINE CATHERINE - 241 ROUTE DE BELLET VILLA N 8 - 06200 - NICE - France
COURTINE CATHERINE - 241 ROUTE DE BELLET VILLA N 8 - 06200 - NICE - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 21 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°709255 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-21
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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